

LEGS
DONATION
ASSURANCE-VIE
au profit de la protection de la nature et des animaux sauvages.


20 ans d'actions bénévoles pour défendre le Vivant
Depuis près de 20 ans, les bénévoles de l'association AVES France (Agir pour le Vivant et les Espèces Sauvages) participent à la protection de l'environnement et des animaux sauvages, libres ou captifs.
Nos actions ont fait leur preuve, mais s’inscrivent dans le temps long, que ce soit pour sensibiliser les enfants dans les écoles, défendre les atteintes à l’environnement devant les tribunaux, plaider auprès des décideurs politiques pour renforcer la protection des animaux sauvages, ou acheter des terrains pour les renaturer et les conserver via des contrats ORE*. C'est pourquoi nous avons besoin de vous pour mener à bien nos missions.
* L’obligation réelle environnementale est un dispositif foncier de protection de l’environnement qui présente la particularité d’être contractuel et mobilisable par chaque propriétaire foncier, s’il souhaite se saisir des problématiques environnementales, pour une durée pouvant aller jusqu’à 99 ans.
Comment soutenir
AVES France ?
Afin de pouvoir être bénéficiaire de legs et de donations sans avoir à supporter des frais de succession, l’association AVES France a développé un fonds de dotation. Ainsi, la totalité de votre don sera utile aux causes que nous défendons.
- La donation : en nature ou en numéraire, c’est un soutien de votre vivant, qui vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt en échange de votre générosité.
- Le legs : c’est une disposition prise dans un testament, dans le but de transmettre de l’argent, un bien, tout ou partie de votre patrimoine à AVES France. Cette transmission s’opère à votre décès. Il existe plusieurs types de legs, qui ont leurs caractéristiques propres.
- L’assurance-vie : c’est un contrat d’épargne souscrit auprès d’un organisme (banque ou assurance) dans lequel vous pouvez attribuer tout ou partie du capital à AVES France.

Pour votre testament, consultez votre notaire

Afin de pouvoir être bénéficiaire de legs et de donations sans avoir à supporter des frais de succession, l’association AVES France a développé un fonds de dotation. Ainsi, la totalité de votre don sera utile aux causes que nous défendons.
- La donation : en nature ou en numéraire, c’est un soutien de votre vivant, qui vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt en échange de votre générosité.
- Le Legs : c’est une disposition prise dans un testament, dans le but de transmettre de l’argent, un bien, tout ou partie de votre patrimoine à AVES France. Cette transmission s’opère à votre décès. Il existe plusieurs types de legs, qui ont leurs caractéristiques propres.
- L’assurance-vie : c’est un contrat d’épargne souscrit auprès d’un organisme (banque ou assurance) dans lequel vous pouvez attribuer tout ou partie du capital à AVES France.
IMPORTANT
Pour que nous puissions accepter votre donation ou votre legs, il est indispensable que le bénéficiaire soit le FONDS DE DOTATION AVES France.
On distingue 3 types de legs :
- Le legs universel : il permet de désigner une ou plusieurs personnes bénéficiaires de la totalité des biens du testateur. S’il désigne plusieurs personnes, alors elles seront chacune bénéficiaire à parts égales.
- Le legs à titre universel : il permet de léguer à une personne une quote-part de son patrimoine ou une catégorie précise de biens (les biens immobiliers par exemple).
- Le legs particulier : il permet de léguer à une ou plusieurs personnes des biens déterminés.
- Le legs avec charge : il permet de léguer à un proche qui n’est pas dans votre ligne directe, et qui serait lourdement fiscalisé. Le legs se fait alors au profit du Fonds de dotation AVES France, avec pour charge de reverser sa part à votre proche. Cette disposition nécessite les conseils de votre notaire.

Désignation à apposer sur votre testament ou votre clause bénéficiaire
Fonds de dotation AVES France
68 E Sente de la Montagne
76000 ROUEN
SIREN : 930 186 911
68 E Sente de la Montagne
76000 ROUEN
France